Politique de respect de la vie privée
Conditions d'utilisation

Conditions générales WorldHotels Rewards^SM

DANS LE CADRE DE CET ACCORD, TOUT LITIGE DEVRA ÊTRE RÉSOLU PAR UN ARBITRAGE AU CAS PAR CAS PLUTÔT QUE PAR UN PROCÈS DEVANT JURY OU PAR UN RECOURS COLLECTIF. LES DÉTAILS COMPLETS SONT EXPOSÉS CI-DESSOUS.

Les présentes conditions générales (les « Conditions »), qui sont entrées en vigueur le 30 mai 2019 (la « Date du programme »), régissent le programme WorldHotels Rewards (le « Programme »).

Les présentes Conditions s’appliquent à tous les membres du Programme (les « Membres »), quel que soit leur pays de résidence. Toutefois, certains pays peuvent imposer des restrictions supplémentaires au Programme. Le cas échéant, les dispositions spécifiques à chaque pays figurent à la fin de ces Conditions.

Dans les présentes Conditions, les termes « vous » et « votre » sont utilisés pour désigner des Membres individuels qui ont adhéré au Programme et qui ont créé un compte de membre (un « Compte »).

À PROPOS DU PROGRAMME

Le Programme est géré par World Hotels AG. (« WorldHotels »), qui est la partie avec laquelle vous concluez un contrat en acceptant ces Conditions. Son siège est sis à Main Airport Center, Unterschweinstiege 2-14, 60549 Francfort-sur-le-Main, Allemagne. WorldHotels peut, à sa seule discrétion, attribuer certaines tâches relatives à la gestion du Programme à l’une quelconque de ses sociétés affiliées ou filiales désignées. Le Programme est géré par WorldHotels en son nom, au nom de ses sociétés affiliées, filiales et des hôtels de marque WorldHotels® détenus et gérés par des indépendants à travers le monde (les « Hôtels sous licence »), et au nom d’organisations affiliées tierces autorisées à sous-licencier des Hôtels sous licence dans différents pays et territoires du monde entier (les « Sociétés affiliées »). Veuillez noter que les Hôtels sous licence et Sociétés affiliées participants sont des entités indépendantes, qui n’appartiennent pas ni ne sont exploitées, gérées ou contrôlées par WorldHotels ou par des filiales ou sociétés affiliées de WorldHotels.

Le Programme permet aux Membres de gagner des points de fidélité WorldHotels Rewards (les « Points »), des miles de compagnie aérienne auprès de certaines compagnies aériennes partenaires (individuellement dénommées ci-après « Compagnie aérienne partenaire »), ainsi que d’autres services et éléments auprès d’autres programmes partenaires. Les différentes possibilités d’échange de Points sont décrites ci-dessous et disponibles à l’adresse worldhotelsrewards.com. 

DEVENIR MEMBRE DU PROGRAMME ET CRÉATION DE COMPTE

Les personnes qui ne sont pas encore Membres peuvent s’inscrire au Programme en tant que nouveau Membre par Internet à l’adresse worldhotelsrewards.com, en contactant un centre d’appel WorldHotels Rewards ou à la réception d’un Hôtel sous licence et participant.

Vous devez être majeur(e) dans votre pays de résidence pour être Membre du Programme.

Afin de créer un Compte, où sont conservés vos Points et l'activité de votre compte, vous devez fournir des informations exactes et complètes, notamment une adresse e-mail, un numéro de téléphone et une adresse postale valides (les « Informations de compte »). Vous ne devez jamais utiliser le Compte d’une autre personne sans autorisation.

CONSENT TO THESE TERMS AND WORLDHOTELS PRIVACY POLICY 

En adhérant au Programme, vous acceptez les présentes Conditions.

EN DEVENANT MEMBRE DE CE PROGRAMME OU EN RESTANT ADHÉRENT DU PROGRAMME, VOUS TRANSMETTEZ VOS INFORMATIONS PERSONNELLES À WorldHotels, QUI UTILISE DES SYSTÈMES BASÉS AUX ÉTATS-UNIS POUR TRAITER VOTRE INSCRIPTION ET MAINTENIR VOTRE COMPTE. SI VOUS RÉSIDEZ DANS L’UNION EUROPÉENNE, EN ASIE, OU DANS TOUTE AUTRE RÉGION, EN DEVENANT UN MEMBRE DE CE PROGRAMME OU EN RESTANT DANS CE PROGRAMME, VOUS CONSENTEZ EXPLICITEMENT À CE QUE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES SOIENT TRANSFÉRÉES AUX ÉTATS-UNIS. SI VOUS REPRÉSENTEZ UNE ENTREPRISE, VOUS AVEZ LA RESPONSABILITÉ DE VEILLER À CE QUE CHAQUE MEMBRE PARTICIPANT AU PROGRAMME EN TANT QU’EMPLOYÉ OU SOUS-TRAITANT DE VOTRE ENTREPRISE, DONT LES INFORMATIONS PERSONNELLES PEUVENT ÊTRE FOURNIES À WorldHotels, A DONNÉ SON CONSENTEMENT EXPLICITE POUR LE TRANSFERT ET LE TRAITEMENT DE SES INFORMATIONS PERSONNELLES AUX ÉTATS-UNIS. IL SE PEUT QUE LA LÉGISLATION DES ÉTATS-UNIS CONCERNANT LE TRAITEMENT DES INFORMATIONS PERSONNELLES SOIT MOINS STRICTE QUE CELLE EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS. VEUILLEZ CONSULTER LA POLITIQUE DE RESPECT DE LA VIE PRIVÉE DE WorldHotels POUR EN SAVOIR PLUS SUR SES PRATIQUES EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ (Y COMPRIS EN CE QUI CONCERNE LES TRANSFERTS DE DONNÉES À L'INTERNATIONAL). EN DEVENANT MEMBRE DU PROGRAMME OU EN RESTANT ADHÉRENT DU PROGRAMME, VOUS DÉCLAREZ À WorldHotels AVOIR LU ET COMPRIS LA POLITIQUE DE RESPECT DE LA VIE PRIVÉE DE WorldHotels.

WORLDHOTELS EST LE SEUL RESPONSABLE DE LA FOURNITURE DE CE PROGRAMME AUX MEMBRES. IL SE PEUT PONCTUELLEMENT QUE VOUS DONNIEZ DES INFORMATIONS PERSONNELLES À DES FILIALES POUR DIFFÉRENTES RAISONS. TOUTES LES INFORMATIONS PERSONNELLES QUE VOUS FOURNISSEZ À NOS FILIALES PEUVENT ÊTRE SOUMISES AUX POLITIQUES ET PROCÉDURES DE CES FILIALES EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ. VOUS ACCEPTEZ QUE WorldHotels PUISSE RECEVOIR DES INFORMATIONS PERSONNELLES VOUS CONCERNANT DE LA PART DE CES FILIALES ET QUE CHACUNE DES POLITIQUES DE RESPECT DE LA VIE PRIVÉE DE WorldHotels ET DE CES FILIALES S’APPLIQUE À L’UTILISATION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES PAR L’ENTITÉ EN QUESTION.

UTILISATION DE VOS INFORMATIONS DE COMPTE

En plus des droits conférés à WorldHotels concernant vos Informations de compte figurant dans la Politique de respect de la vie privée de WorldHotels, nous utilisons vos Informations de compte pour gérer et administrer votre participation au Programme et, dans le cadre déterminé par les lois et règlements applicables, pour améliorer le Programme. 

Vous autorisez également WorldHotels à partager vos Informations de compte avec ses filiales, sociétés affiliées, et tiers, y compris les Hôtels sous licence, Sociétés affiliées, compagnies aériennes et autres partenaires participant au Programme ; les fournisseurs chargés des récompenses ; les entreprises chargées des demandes d’échange de Points ; les prestataires de services technologiques dans le cadre de la maintenance de votre Compte et pour faciliter les réservations et processus de réservation ; et les prestataires de services tiers qui stockent et traitent les données personnelles au nom de WorldHotels de façon sécurisée.

Vous pouvez modifier vos Informations de compte à tout moment en vous connectant à votre Compte et en mettant à jour votre profil. Vous devez vous assurer que vos Informations de compte sont toujours correctes et valides. WorldHotels envoie tous les relevés, communications et actualités au sujet du Programme et de votre Compte par e-mail à l’adresse associée à votre Compte. Ces communications sont indispensables pour la gestion du Programme. Si vos Informations de compte ne sont pas à jour, notamment votre adresse e-mail de Membre, vous risquez de ne pas recevoir les relevés ou autres messages importants. Par ailleurs, en l’absence d’adresse e-mail valide enregistrée, vous ne pourrez pas recevoir certains types de récompenses, comme des bons pour des nuits gratuites, des cartes cadeaux virtuelles et d’autres éléments envoyés par voie électronique. Si vous ne vous assurez pas que vos Informations de compte sont correctes et à jour, WorldHotels se réserve le droit de prendre toute mesure jugée nécessaire en vue de protéger votre Compte des accès non autorisés ou de la fraude, et notamment de suspendre ou de restreindre l’accès à votre Compte jusqu’à ce que vos Informations de compte puissent être confirmées.

De plus, si vous ne vous abonnez pas aux communications de WorldHotels ou si vous vous désabonnez des messages de WorldHotels ou de ses fournisseurs tiers, vous ne pourrez pas participer pleinement au Programme, ni profiter de toute la gamme d’avantages et de services à votre disposition en tant que Membre du Programme. Pour vous désabonner d’une liste de diffusion ou d’autres messages, veuillez suivre les instructions indiquées dans les e-mails ou les messages que vous recevez. 

Vous pouvez consulter vos Informations de compte à tout moment en vous connectant à votre Compte sur worldhotelsrewards.com.

Dans le cadre déterminé par les lois et règlements applicables, vous devez surveiller l’activité de votre Compte et signaler les activités suspectes à WorldHotels.

CUMULS DE POINTS AVEC LES NUITS QUALIFIANTES

Les Membres peuvent gagner des Points dans les Hôtels sous licence participants avec les nuits éligibles au cumul de points (les « Nuits qualifiantes »). Tous les Hôtels sous licence ne participent pas au Programme.  Merci de consulter la liste des Hôtels sous licence participants. Les Membres peuvent également gagner des Points avec les Nuits qualifiantes dans tous les hôtels de marque Best Western à travers le monde.

Les types de nuits suivants ne permettent pas de gagner des Points (les « Nuits non-qualifiantes ») :

les nuits dans les Hôtels sous licence qui ne participent pas au Programme ;

les nuits réservées par le biais d'agences de voyage en ligne (« OTAs »), telles que priceline.com, expedia.com, travelocity.com, booking.com ou kayak.com (c'est-à-dire des canaux autres que les canaux de réservation de la marque WorldHotels) ;

les nuits réservées par le biais d'un voyagiste ; et

les nuits réservées à un prix réduit spécial, comme les tarifs du personnel, les tarifs FIT/en gros/net, les tarifs pour autocar/bus, les tarifs pour équipages, ou les prix réduits pour les séjours de plus de trente (30) nuits.

Le tarif ou le canal de réservation qui différencie les Nuits qualifiantes des Nuits non-qualifiantes peut varier. Ainsi, lorsque vous effectuez une réservation, vous devez toujours vérifier si vous réservez à un tarif permettant de bénéficier d'une Nuit qualifiante, grâce auquel vous gagnez des Points, ou d'une Nuit non-qualifiante, pour lequel vous ne gagnerez pas de Points. Il est d'autant plus important de vérifier si vous réservez par le biais d'un canal autre qu'un canal de réservation de marque WorldHotels.

Vous gagnez dix (10) Points pour chaque dollar américain (ou fraction de dollar américain) dépensé pour une Nuit qualifiante, TVA comprise dans certains territoires en dehors des États-Unis, à l'exclusion des montants payés pour les taxes autres que la TVA et les frais accessoires. Vous pouvez gagner des Points pour trois (3) chambres maximum par séjour à condition que : (a) vous séjourniez dans l'une (1) des chambres ; (b) vous payiez pour toutes les chambres ; (c) les Points pour cette chambre ne soient pas attribués à un autre Membre ; et (d) que vous indiquiez votre numéro d'adhésion WorldHotels Rewards^® lors de la réservation ou à l'arrivée.

Si vous séjournez dans une chambre avec un autre Membre, seul un (1) Membre recevra les Points et bénéficiera de la Nuit qualifiante pour obtenir le statut Elite. Il vous revient de décider lequel d'entre vous recevra les Points et bénéficiera de la Nuit qualifiante. 

Les Points sont ajoutés à votre Compte dans un délai de sept (7) jours ouvrables à compter du départ.

Un séjour dans une chambre d'hôtel individuelle facturé directement sur un compte d'entreprise, mais pour lequel vous êtes personnellement responsable du paiement au départ constitue une Nuit qualifiante.

Dans le cadre d'un séjour, seules trois chambres pour une réservation de groupe recevront des Points. Le choix parmi les trois chambres (et les Membres) qui reçoivent les Points revient à la personne qui effectue la réservation.

Afin de calculer les Points pour les Nuits qualifiantes qui sont réglées dans des devises autres que les dollars américains, WorldHotels convertira tout d'abord le montant du paiement en dollar américain, en appliquant un taux de conversion raisonnable, déterminé par WorldHotels au moins une fois par an et à sa seule discrétion, mais basé sur des taux de conversion publiés officiellement. WorldHotels calculera ensuite les Points en fonction du montant converti. 

Si vous effectuez une Nuit qualifiante alors que vous êtes Membre, mais que vous n'avez pas présenté votre carte d'adhésion ou que vous n'avez pas enregistré votre séjour sur votre Compte, vous devez demander un crédit pour cette Nuit qualifiante dans un délai de six (6) mois après la date de la Nuit qualifiante, en vous rendant sur worldhotelsrewards.com ou en contactant un centre d'appel WorldHotels Rewards. La demande doit inclure votre nom, votre numéro de Compte, votre adresse, le numéro de téléphone sur lequel vous êtes joignable en journée et/ou votre adresse e-mail, ainsi que le numéro de confirmation de réservation.

Si vous vous inscrivez au Programme après avoir effectué une Nuit qualifiante, vous pouvez demander des Points uniquement si votre inscription a eu lieu dans les trente (30) jours après le séjour. La demande doit inclure votre nom, votre numéro de Compte, votre adresse, le numéro de téléphone sur lequel vous êtes joignable en journée et/ou votre adresse e-mail, ainsi que le numéro de confirmation de réservation.

La mise en commun de Points est possible entre Membres qui partagent la même adresse postale de résidence. La mise en commun correspond au gain collectif de Points sur un Compte par des Membres ayant la même adresse postale.

CUMUL DE MILES DE COMPAGNIES AÉRIENNES

Au lieu de gagner des Points avec des Nuits qualifiantes ou tout autre moyen exposé dans les présentes, vous pouvez choisir de gagner des miles de compagnies aériennes (des « Miles ») auprès de n'importe lequel de nos programmes de grand voyageur partenaires approuvés (le(s) « Programme(s) de compagnie aérienne »). Pour ce faire, connectez-vous à votre Compte sur worldhotelsrewards.com ou contactez un centre d'appel WorldHotels Rewards. Demandez au représentant du service client de WorldHotels Rewards de définir les Miles (au lieu des Points) comme votre préférence de gain et indiquez votre Programme de compagnie aérienne ainsi que votre numéro d'adhérent grand voyageur pour ce Programme de compagnie aérienne. Les Programmes de compagnie aérienne peuvent accorder différentes valeurs de points en fonction de leurs règlements et conditions propres. Contactez un centre d'appels WorldHotels Rewards avant de réserver une Nuit qualifiante pour connaître la valeur actuelle des Miles gagnés. 

Pour consulter la liste complète des Programmes de compagnie aérienne et en savoir plus sur le cumul de Miles, rendez-vous sur worldhotelsrewards.com. 

Autrement dit, si vous demandez à WorldHotels Rewards de vous attribuer des Miles plutôt que des Points, vous ne gagnerez pas de Points avec les Nuits qualifiantes ou autres moyens exposés dans les présentes. Vous gagnerez uniquement des Miles auprès du Programme de compagnie aérienne que vous avez sélectionné. Vous pouvez choisir de rétablir le cumul de Points au lieu de Miles à tout moment en suivant la même procédure.

Les Miles gagnés auprès du Programme de compagnie aérienne de votre choix sont attribués environ dix (10) jours ouvrables après le départ. Étant donné que l'attribution des Miles requiert l'intervention de la compagnie aérienne, ce délai peut être plus long dans certains cas. 

 Chaque Programme de compagnie aérienne possède ses propres règles, règlements et conditions générales, qui s'appliquent à votre utilisation des Miles. WorldHotels n'est pas responsable des conditions générales des Programmes de compagnie aérienne.

WorldHotels peut, de façon ponctuelle, proposer des promotions spéciales en partenariat avec des Programmes de compagnie aérienne, permettant de gagner des miles supplémentaires. Vous pouvez participer à ces promotions uniquement si, au moment de la promotion, vous avez choisi de gagner des Miles. Lesdites promotions seront soumises à toutes les conditions générales supplémentaires ou règlements promotionnels publiés là où elles sont présentées.

AUTRES MOYENS DE GAGNER DES POINTS

WorldHotels pourra s’associer ponctuellement avec de grandes entreprises, telles que des agences de location de voitures, pour vous offrir d’autres occasions de gagner des Points lorsque vous achetez certains produits et services. Pour en savoir plus sur ces partenaires éligibles au cumul de points, rendez-vous sur worldhotelsrewards.com. 

Vous pouvez également être sélectionné(e) pour participer à des promotions spéciales exclusives, qui vous permettront de remporter des points bonus. Les gains de points bonus obéissent à toutes les restrictions, exigences ou conditions générales supplémentaires applicables aux dites promotions. Veuillez lire attentivement les conditions générales de chaque promotion spéciale avant de vous inscrire.

ÉCHANGE DE POINTS CONTRE DES MILES

Si vous avez choisi de gagner des Miles plutôt que des Points, les Miles seront validés au moment où vous payez votre Séjour éligible ou vos achats auprès d’autres partenaires éligibles. Ces Miles seront ensuite transférés sur votre compte de Programme de compagnie aérienne. L’échange de Points depuis votre Compte n’est pas nécessaire.

Si vous choisissez d’échanger vos Points contre des Miles, vous pouvez le faire à tout moment en vous rendant sur worldhotelsrewards.com. Les Miles sont ensuite transférés sur votre compte de Programme de compagnie aérienne.

Encore une fois, chaque Programme de compagnie aérienne possède ses propres règles, règlements et conditions générales, qui s’appliquent à votre utilisation des Miles. WorldHotels n’est pas responsable des conditions générales des Programmes de compagnie aérienne.

Les Points seront convertis en Miles selon un taux de conversion déterminé par WorldHotels à sa seule discrétion, à l’aide de taux de conversion publiés au moment de la conversion, qui sont susceptibles de varier périodiquement.

AUTRES MOYENS D’ÉCHANGER DES POINTS

Promotions spéciales : vous pouvez également être sélectionné(e) pour participer à des promotions spéciales exclusives, qui vous permettront d’échanger vos Points contre des offres spéciales. Ces promotions obéiront à toutes les restrictions, exigences ou conditions générales supplémentaires applicables. Veuillez lire attentivement les conditions générales de chaque promotion spéciale avant d’échanger vos Points ou de vous inscrire.

Autres options d’échange : vous pouvez également échanger vos Points contre de nombreuses autres récompenses en vous rendant sur worldhotelsrewards.com ou en contactant un centre d’appels WorldHotels Rewards.

Pour les récompenses envoyées par voie électronique, comme les cartes cadeaux virtuelles, vous recevrez normalement un e-mail contenant votre carte cadeau dans un délai de sept (7) jours ouvrables après avoir échangé vos Points. Pour les récompenses envoyées par voie postale, comme par exemple les cartes cadeau physiques, WorldHotels s’efforcera de vous les expédier rapidement. Toutefois, il se peut que cela prenne entre quatre (4) et huit (8) semaines, en fonction des disponibilités.

Pour des raisons de sécurité, les récompenses ne peuvent pas être envoyées à une boîte postale, et certains types de cartes cadeaux et de marchandises peuvent ne pas être disponibles en dehors de certaines régions. Veuillez vérifier que l’adresse sur votre Compte de Membre est valide avant de commander une récompense.

Tous les bons cadeaux et les cartes cadeaux obtenus après échange de Points sont soumis aux conditions générales supplémentaires imposées par leur émetteur, qui peuvent inclure des dates d’expiration, des frais de non-utilisation et d’autres restrictions. Certains émetteurs de cartes cadeaux et de bons cadeaux facturent des frais en cas de non-utilisation. En conséquence, WorldHotels peut uniquement garantir qu’un bon cadeau ou une carte cadeau pourra être utilisé à sa valeur nominale complète (c'est-à-dire sans déduction de frais de non-utilisation) pendant six (6) mois à compter de la date de votre commande.

De nombreuses récompenses proviennent de fournisseurs indépendants et sont soumises à des conditions générales supplémentaires. WorldHotels n'offre aucune garantie ou assurance, explicite ou implicite, concernant ces récompenses, et, dans le cadre déterminé par les lois et règlements applicables de votre juridiction, n’est en aucun cas responsable des pertes, frais, accidents ou gênes pouvant découler de l’utilisation de ces récompenses. Les cartes cadeaux et les bons cadeaux ne sont en aucun cas échangeables, remboursables ou modifiables, et ne sont pas remplacés en cas de perte ou de destruction.

Généralités : de nombreuses récompenses ne sont valides que dans certains pays et émises dans certaines devises uniquement.

Il incombe au Membre de sélectionner une récompense qui correspond à l’utilisation qu’il souhaite en faire. Dans le cadre déterminé par les lois et règlements applicables, une fois émises, les récompenses ne peuvent être renvoyées ou remboursées, et leur émission dépend de leur disponibilité. 

WorldHotels s’efforcera en toute bonne foi de respecter les commandes de récompenses. Toutefois, WorldHotels pourra les substituer par des récompenses similaires de valeur équivalente si une récompense n’est pas disponible.

STATUT ELITE

WorldHotels propose quatre niveaux différents de statut Elite : Gold, Platinum, Diamond et Diamond Select. Pour obtenir le statut Elite, vous devez accumuler le nombre nécessaire de Nuits qualifiantes au cours d'une année civile, comme indiqué dans le tableau ci-dessous :

Statut	Nuits qualifiantes*
Gold	5 Nuits qualifiantes
Platinum	7 Nuits qualifiantes
Diamond	15 Nuits qualifiantes
Diamond Select	25 Nuits qualifiantes

Une fois que vous obtenez le statut Elite, ce statut demeure valable pour le reste de l'année civile au cours de laquelle vous l'avez obtenu et jusqu'au mois de mars de l'année civile suivant la qualification. Si vous remplissez les conditions d'évolution vers le statut Elite supérieur, vous passez au statut suivant. Par exemple, si vous obtenez le statut Platinum Elite en août 2023, vous conserverez le statut Platinum Elite jusqu'au 31 mars 2025. Si vous obtenez le statut Platinum Elite en août 2023 puis le statut Diamond en octobre 2023, vous conserverez le statut Diamond Elite jusqu'au 31 mars 2025. WorldHotels se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'accorder le statut Elite à des Membres qui ne répondent pas aux critères d'éligibilité du statut Elite.

En tant que membre Elite, lorsque votre préférence de gain est définie sur les Points, vous recevez des Points bonus pour chaque Nuit qualifiante que vous effectuez pendant la durée de validité de votre statut Elite, selon les modalités suivantes :

• les membres Gold Elite reçoivent 10 % de Points bonus ;
• les membres Platinum Elite reçoivent 15 % de Points bonus ;
• les membres Diamond Elite reçoivent 30 % de Points bonus ; et
• les membres Diamond Select Elite reçoivent 50 % de Points bonus.

Les membres commencent à gagner des Points bonus dès la première Nuit qualifiante effectuée après l'obtention du statut Elite.

Les membres qui gagnent des miles aériens ne recevront pas de points bonus ou miles équivalents.

Les membres Elite peuvent également céder leurs points à d'autres membres et ce, gratuitement.

Les membres détenteurs du statut Elite aux niveaux Gold, Platinum, Diamond et Diamond Select reçoivent un cadeau de bienvenue à leur arrivée à l'hôtel.

**Aux fins de la présente Offre, une « nuit qualifiante » est définie comme toute nuit effectuée, à l'exception des nuits réservées via une agence de voyages en ligne, des nuits réservées via un voyagiste ou des nuits réservées à un tarif réduit spécial (consultez le règlement du programme Best Western Rewards pour en savoir plus sur les critères d'éligibilité). Seul un (1) enregistrement/départ est autorisé par nuit qualifiante.

EXPIRATION DES POINTS ET RÉSILIATION DE L’ADHÉSION

Les points cumulés dans le cadre de ce Programme n’ont pas de date d’expiration.

WorldHotels se réserve le droit de résilier tout Compte et d’annuler tous les Points non échangés dans les cas suivants :

• la violation par le Membre des présentes Conditions ;
• la fourniture par le Membre d’Informations de compte fausses ou inexactes ou la mauvaise utilisation du Programme ;
• la violation par le Membre de toute loi ou règlement local, étatique ou national ;
• l’échange ou la vente par le Membre de Points ou de récompenses (y compris à des fins commerciales) ;
• le non-paiement par le Membre des frais des Hôtels sous licence, y compris les paiements invalides ou refusés pour fonds insuffisants aux Hôtels sous licence et participants ;
• la commission par le Membre d’actes frauduleux ou malveillants impliquant toute partie du Programme ;
• le maintien par le Membre, en toute connaissance de cause, de plus d’un (1) Compte de Membre actif ;
• toute action ou conduite par le Membre jugée, à la seule discrétion de WorldHotels, déraisonnable, harcelante, offensante ou préjudiciable envers son Programme, ses associés, partenaires, représentants et employés ou envers le personnel des Hôtels sous licence ; ou
• en cas d’activité suspecte sur le Compte du Membre.

LOI APPLICABLE ; ARBITRAGE

Veuillez lire attentivement ce qui suit. Cela concerne vos droits.

Sauf si les lois de votre juridiction l’interdisent, tout litige entre vous et WorldHotels ou l’une quelconque de ses sociétés affiliées ou filiales, découlant ou se rapportant de quelque façon que ce soit aux présentes Conditions ou à votre participation au Programme (défini ci-après par le terme « Réclamations »), sera résolu en vertu des lois de l’Arizona ou des lois fédérales des États-Unis, le cas échéant, sans égard pour les principes régissant les conflits de lois. 

Par ailleurs, tout litige entre vous et WorldHotels, ou l’une quelconque de ses sociétés affiliées ou filiales, découlant ou se rapportant de quelque façon que ce soit aux présentes Conditions ou à votre participation au Programme, doit être résolu par arbitrage légal, comme décrit dans cette section. Le présent accord pour arbitrage est destiné à une interprétation large. Il vise, notamment mais pas exclusivement, les réclamations et litiges, y compris les recours collectifs, se rapportant et découlant de votre participation au Programme, incluant mais sans toutefois s’y limiter toute réclamation se rapportant ou découlant de la divulgation ou de l’accès non autorisé à des Informations de compte (une « Faille de sécurité »), les réclamations en matière de marketing, de publicité ou de responsabilité produit ou les réclamations de consommateur (les « Réclamations »).

EN ACCEPTANT LE PRÉSENT ACCORD, VOUS ET WorldHotels CONSENTEZ À RENONCER À UN PROCÈS DEVANT JURY OU AU DROIT DE PARTICIPER À UN RECOURS COLLECTIF. VOUS ET WorldHotels ACCEPTEZ QUE CHAQUE PARTIE SOUMETTE SES RÉCLAMATIONS CONTRE L’AUTRE EN VOTRE OU EN SA CAPACITÉ INDIVIDUELLE, ET PAS EN TANT QUE PLAIGNANT OU MEMBRE D’UN RECOURS COLLECTIF DANS TOUTE PROCÉDURE REPRÉSENTATIVE OU DE RECOURS COLLECTIF. LES ARBITRAGES SERONT EFFECTUÉS SUR UNE BASE INDIVIDUELLE. LES ARBITRAGES COLLECTIFS ET LES RECOURS COLLECTIFS NE SONT PAS AUTORISÉS. 

L’arbitrage sera soumis aux Commercial Arbitration Rules (règles d’arbitrage commerciales) et aux Supplementary Procedures for Consumer Related Disputes (procédures complémentaires pour les litiges relatifs aux consommateurs) de l’American Arbitration Association (« AAA »), l’association américaine d’arbitrage, telles que modifiées par la présente section. Pour toute réclamation où le montant total de la compensation demandé est de 10 000 USD ou moins, l’AAA, vous-même et WorldHotels, êtes tenus de respecter les règles suivantes : (a) l’arbitrage sera mené exclusivement sur la base de déclarations écrites ; et (b) l’arbitrage n’impliquera pas de présentation physique des parties ou témoins, sauf dans le cas d’un accord mutuel entre les parties. Si le montant total de la compensation demandé est supérieur à 10 000 USD, le droit à une audience sera déterminé par les règles de l’AAA, et l’audience (le cas échéant) aura lieu exclusivement et uniquement à Phoenix, dans l’Arizona. La décision de l’arbitre est contraignante et peut faire office de jugement dans n’importe quel tribunal compétent. Dans le cas où cet accord d’arbitrage serait jugé inexécutable par un tribunal ou interdit par les lois de votre pays de résidence, les Réclamations qui auraient normalement dues être arbitrées seront portées uniquement et exclusivement devant les tribunaux d’État ou fédéraux de Phoenix, dans l’Arizona. 

Dans le cadre déterminé par les lois et règlements applicables, toutes les Réclamations, décisions judiciaires et compensations se limiteront aux frais réels remboursables encourus (y compris, dans l’éventualité d’une Faille de sécurité, les frais de réparation et de notification légalement exigés), mais n’incluront en aucun cas les frais d’avocat. En aucun cas le Membre ne sera autorisé à obtenir des compensations, et il renonce par la présente à tout droit de réclamer des dommages-intérêts punitifs, accessoires ou spéciaux ainsi que tout dommage-intérêt autre que les frais réels engagés. 

Dans la mesure ou les lois de votre pays de résidence ordonnent la restriction ou l’interdiction de l’accord d’arbitrage, des recours collectifs, de l’application des lois de l’Arizona ou des lois fédérales des États-Unis selon le cas, ou de la compétence des tribunaux fédéraux ou d’État situés à Phoenix, dans l’Arizona, vous acceptez que les dispositions suivantes de ce paragraphe s’appliquent : tout litige découlant ou lié à cet accord (défini ci-avant largement par Réclamations), y compris toute question concernant son existence, sa validité et sa résiliation, seront soumis et réglés définitivement par arbitrage sous l’autorité de la London Court of International Arbitration (« LCIA »), la cour londonienne d’arbitrage international, et ses lois, qui seront réputées intégrées par renvoi dans la présente clause. Le nombre d’arbitres sera de trois. Le siège ou la localisation juridique de l’arbitrage sera à Londres, en Angleterre. La langue utilisée pendant les procédures d’arbitrage sera l’anglais. La loi applicable dans un tel cas sera le droit matériel de l’Angleterre et du Pays de Galles.

Nonobstant ce qui précède, les Membres ainsi que WorldHotels ont le droit de demander une injonction (sauf interdiction contraire prévue par l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions) auprès des tribunaux d’État et fédéraux de Phoenix, dans l’Arizona.

AUTRES CONDITIONS GÉNÉRALES

Sauf si les lois de votre juridiction l’interdisent, l’intégralité des Conditions, y compris les accords en matière de gain et d’échange de Points, peut être révisée sans préavis par WorldHotels, à son entière discrétion.

La détermination et le paiement des taxes applicables vous incombe entièrement en tant que Membre.

WorldHotels, ses sociétés affiliées, filiales, employés, agents ou partenaires, les Hôtels sous licence et les Sociétés affiliées ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables des pertes ou vols de récompenses.

À l’exception du don de nuitées gratuites tel que stipulé dans les présentes Conditions, vous ne pouvez pas transférer vos Points à une autre personne sans une ordonnance valide du tribunal, sauf si ces Conditions vous le permettent, comme dans le cas des Membres Elite.

Les Points ne peuvent pas être échangés contre des espèces ou toute autre forme de crédit, sauf si la loi applicable l’exige expressément. La valeur des Points est définie par WorldHotels à sa seule discrétion, et elle peut être modifiée périodiquement, comme le permet la loi applicable. 

WorldHotels choisit à sa seule discrétion d’émettre des identifiants d’adhésion dans divers formats aux Membres. Les identifiants d’adhésion physiques émis par WorldHotels demeurent la propriété exclusive de WorldHotels et doivent être restitués par le Membre sur demande.

WorldHotels peut modifier le nombre de Points sur votre Compte à partir des informations de séjour réelles.

WorldHotels peut résilier le Programme à tout moment sans préavis, auquel cas vous devez échanger vos Points dans un délai de quatre-vingt-dix (90) jours calendaires, ou tout autre intervalle de temps requis par les lois applicables de votre juridiction, à compter de la date de réception de l’avis de résiliation du Programme, afin de ne pas perdre vos Points.

Le Programme est régi par les lois des États-Unis et de l’État de l’Arizona, sans égard aux principes régissant les conflits de lois, sauf indication contraire mentionnée dans la section « Notes spéciales » ci-dessous. WorldHotels n’est pas responsable du courrier postal ou électronique illisible, perdu, tardif, incomplet, envoyé à la mauvaise adresse ou non-distribuable ; de la disponibilité ou des dysfonctionnements, pannes, connexions de tout ordinateur, téléphone, satellite, câble, réseau, logiciel ou matériel électronique ou Internet ; des transmissions déformées, corrompues ou brouillées ; de l’accessibilité ou de la disponibilité du fournisseur de service/réseau Internet/site Web/Usenet, de la congestion du réseau, de toute erreur technique, typographique ou autre, d’une intervention humaine non autorisée, de la saisie inexacte ou incorrecte des Informations de compte, de l’échec de saisie, ou de la perte des Informations de compte. 

WorldHotels décline toute responsabilité en cas d’erreur, omission, interruption, suppression, défaut, retard dans l’exploitation ou la transmission, panne de lignes de communications ou erreur technique.

Nous sommes susceptibles de réviser les présentes Conditions périodiquement, auquel cas nous posterons une version mise à jour des Conditions sur cette page. Si vous êtes Membre et que la révision des Conditions réduit significativement vos droits, nous vous préviendrons en vous envoyant un message à l’adresse e-mail associée à votre Compte, et vous acceptez que les Conditions révisées prendront effet quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d’envoi du message. La poursuite de votre participation au Programme est régie par la version en vigueur la plus récente des présentes Conditions.

La renonciation de WorldHotels au non-respect par un Membre d’une clause, convention, disposition ou condition exposée dans les présentes ne pourra constituer une renonciation au non-respect préalable, concomitant ou consécutif par un Membre des éléments ci-avant ou de toute autre clause, convention, disposition ou condition exposée dans les présentes.

Ces Conditions s’appliquent uniquement dans le cadre prévu par les lois et règlements applicables du pays, de l’État ou de la province du Membre. Dans la mesure où les restrictions qui précèdent ne sont pas autorisées en vertu des lois de votre pays, État ou province, vous convenez que les parties restantes des présentes Conditions, qui peuvent être autorisées, s’appliquent dans les limites autorisées par les lois.

NOTE SPÉCIALE POUR LES RÉSIDENTS AUSTRALIENS. Vous disposez de certains droits en vertu de l’Australian Consumer Law (droit des consommateurs australiens), appelés « garanties des consommateurs ». Rien dans les présentes Conditions n’est destiné à exclure ou restreindre les droits inaliénables dont tout Membre dispose en vertu de l’Australian Consumer Law. S’agissant des litiges entre WorldHotels et des Membres résidant en Australie liés au Programme, aux présentes Conditions, ou à la réception ou à l’utilisation de toute récompense, chaque partie peut soumettre une Réclamation, mais uniquement auprès des tribunaux de la ville de Phoenix, dans l’État de l’Arizona, aux États-Unis, ou de la ville de Sydney, en Nouvelle-Galles du Sud, en Australie.

Note spéciale pour les résidents du CANADA. Lors de votre inscription, vous pouvez choisir de donner votre consentement explicite pour recevoir des offres spéciales ainsi que des informations sur les services (proposés par WorldHotels ou n'importe lequel de ses partenaires) susceptibles de vous intéresser, et d’autoriser WorldHotels à vous envoyer des messages électroniques à ce sujet. Si vous n’avez pas donné votre consentement explicite lors du processus d’inscription, vous ne recevrez pas ces offres. Cependant, vous acceptez que WorldHotels vous envoie des relevés, des communications et des nouveautés concernant votre Compte, à l’adresse e-mail indiquée dans votre Compte. Si vous acceptez de recevoir des offres lors de votre inscription, mais que vous ne souhaitez plus continuer à recevoir ces offres, vous pouvez nous le signaler à tout moment en nous envoyant un e-mail à l’adresse worldhotelsrewards@bwhhotelgroup.com.

Note spéciale pour les résidents JAPONAIS. S’agissant des litiges entre WorldHotels et des Membres résidant au Japon liés au Programme, aux présentes Conditions, ou à la réception ou à l’utilisation de toute récompense, chaque partie peut soumettre une Réclamation, mais uniquement auprès des tribunaux de la ville de Tokyo, au Japon, ou de la ville de Phoenix, dans l’État de l’Arizona, aux États-Unis.

Note spéciale pour les résidents du Québec. Lors de votre inscription, vous pouvez choisir de donner votre consentement explicite pour recevoir des offres spéciales ainsi que des informations sur les services (proposés par WorldHotels ou n'importe lequel de ses partenaires) susceptibles de vous intéresser, et d’autoriser WorldHotels à vous envoyer des messages électroniques à ce sujet. Si vous n’avez pas donné votre consentement explicite lors du processus d’inscription, vous ne recevrez pas ces offres. Cependant, vous acceptez que WorldHotels vous envoie des relevés, des communications et des nouveautés concernant votre Compte, à l’adresse e-mail indiquée dans votre Compte. Si vous acceptez de recevoir des offres lors de votre inscription, mais que vous ne souhaitez plus continuer à recevoir ces offres, vous pouvez nous le signaler à tout moment en nous envoyant un e-mail à l’adresse worldhotelsrewards@bwhhotelgroup.com. Les versions françaises du site worldhotelsrewards.com sont disponibles en sélectionnant « Français » dans le menu déroulant situé en haut de la page sur worldhotelsrewards.com.

Note spéciale pour les résidents d'AFRIQUE DU SUD. S’agissant des litiges entre WorldHotels et des Membres résidant en Afrique du Sud liés au Programme, aux présentes Conditions, ou à la réception ou à l’utilisation de toute récompense, chaque partie peut soumettre une Réclamation, mais uniquement auprès des tribunaux de la ville de Cape Town, en Afrique du Sud, ou de la ville de Phoenix, dans l’État de l’Arizona, aux États-Unis.

NOTE SPÉCIALE POUR LES RÉSIDENTS ALLEMANDS. Si vous êtes un consommateur résidant en Allemagne, l’application des lois des États-Unis et de l’État de l’Arizona ne vous prive pas de la protection accordée par les dispositions obligatoires en matière de protection des consommateurs allemands. Lors de votre inscription, vous pouvez choisir de donner votre consentement explicite pour recevoir des offres spéciales ainsi que des informations sur les services (proposés par WorldHotels ou n'importe lequel de ses partenaires) susceptibles de vous intéresser, et d’autoriser WorldHotels à vous envoyer des messages électroniques à ce sujet. Si vous n’avez pas donné votre consentement explicite lors du processus d’inscription, vous ne recevrez pas ces offres. Cependant, vous acceptez que WorldHotels vous envoie des relevés, des communications et des nouveautés concernant votre Compte, à l’adresse e-mail indiquée dans votre Compte. Si vous acceptez de recevoir des offres lors de votre inscription, mais que vous ne souhaitez plus continuer à recevoir ces offres, vous pouvez nous le signaler à tout moment en nous envoyant un e-mail à l’adresse whrewards@bwhhotelgroup.com.

NOTE SPÉCIALE POUR LES RÉSIDENTS FRANÇAIS. Vous pouvez résilier votre participation au Programme ainsi que votre Compte à tout moment. En résiliant votre participation au Programme, vous reconnaissez et acceptez que vous perdez tous les Points gagnés et que vous ne pourrez pas échanger de Points contre l’un quelconque des avantages décrits dans les Présentes.

NOTE SPÉCIALE POUR LES RÉSIDENTS CHINOIS. Lors de votre inscription, vous pouvez choisir de donner votre consentement explicite pour recevoir des offres spéciales ainsi que des informations sur les services (proposés par WorldHotels ou n'importe lequel de ses partenaires) susceptibles de vous intéresser, et d’autoriser WorldHotels à vous envoyer des messages électroniques sur ces sujets. Si vous n’avez pas donné votre consentement explicite lors du processus d’inscription, vous ne recevrez pas ces offres. Cependant, vous acceptez que WorldHotels vous envoie des relevés, des communications et des nouveautés concernant votre Compte, à l’adresse e-mail indiquée dans votre Compte. Si vous acceptez de recevoir des offres lors de votre inscription, mais que vous ne souhaitez plus continuer à recevoir ces offres, vous pouvez nous le signaler à tout moment en nous envoyant un e-mail à l’adresse whrewards.asia@bwhhotelgroup.com.